retour accueil


site de l'INRS




enseigner la santé et la sécurité au travail

Synthèses juridiques


Cette rubrique liste les fiches élaborées par le 3RB sur les textes juridiques pour en faciliter la lecture, ou leur appropriation.

9 documents


01/05/2024 - Calendrier de vaccinations et de recommandations vaccinales
16/11/2021 - Délivrance et nature des souches autorisées
08/10/2019 - Transport de produits biologiques
17/05/2019 - Accidents et maladies liés au travail des différents agents
09/03/2017 - Textes juridiques et prévention des risques professionnels : de qui ? pour qui ? pourquoi ?
26/07/2016 - Hiérarchie, codification et lecture des textes juridiques
01/06/2015 - Conformité de l'étiquetage des mélanges chimiques avec le règlement CLP
31/01/2011 - Livret Agent
31/10/2009 - Responsabilité pénale en Santé et Sécurité au travail / Délégation de pouvoir