3RB - Réseau Ressource Risque Biologique

Synthèses juridiques

Cette rubrique liste les fiches élaborées par le 3RB sur les textes juridiques pour en faciliter la lecture, ou leur appropriation.

9 documents

01/05/2024 - Calendrier de vaccinations et de recommandations vaccinales

16/11/2021 - Délivrance et nature des souches autorisées

08/10/2019 - Transport de produits biologiques

17/05/2019 - Accidents et maladies liés au travail des différents agents

09/03/2017 - Textes juridiques et prévention des risques professionnels : de qui ? pour qui ? pourquoi ?

26/07/2016 - Hiérarchie, codification et lecture des textes juridiques

01/06/2015 - Conformité de l'étiquetage des mélanges chimiques avec le règlement CLP

31/01/2011 - Livret Agent

31/10/2009 - Responsabilité pénale en Santé et Sécurité au travail / Délégation de pouvoir