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Liste des agents pathogènes donnée par l'arrêté du 16 novembre 2021
publication le 16/11/2021

liste des agents pathogènes donnée par l'arrêté du 16 novembre 2021

L'arrêté du 18 juillet 1994 et ses modifications ont été abrogés. Un nouvel arrêté est paru le 16 novembre 2021 transposant en droit français la directive européenne.

Pour consulter ce texte,

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