Arrêté du 30 avril 2012 modifié par l'arrêté du 6 novembre 2014
fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l’article L. 5139-1 du code de la santé publique
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Modifications apportées par l'arrêté du 6 novembre 2014 au niveau des annexes 1 et 2